C’est une bonne nouvelle pour de nombreux clients qui se retrouvaient dans l’impasse : d’un coté un prestataire internet qui ne fait aucun effort quand au suivi du site web pendant 5 ans ( 60 mois) et de l’autre des sociétés de recouvrement de créances qui réclament des sommes mensuelles pour l’éxécution des contrats.
le site clé en main comprend : le NDD, les 5 / 6 pages la gestion et l’hébergement du site ainsi qu’un référencement sur plusieurs années. Les artisans se voient alors bloqués avec un site obselete car les technologies avancent mais leur site bouge trop peu et ne correspond plus aux attentes.
Le systeme de triliation permet au prestataire internet de récuperer la somme des 48 mois en 1 seule fois dès la signature du PV ( le proçès verbale de confomité.) la société (souvent affiliée à une banque) paient donc l’équivalent de plus de 40 mois et génère une forte trésorerie. il faut bien savoir que le PV est signé bien avant la mise en ligne du site qui peut prendre jusqu’à 6 mois et plus si le client ne se manifeste que trop peu.
Alors comment rompre son contrat sans endosser les pénalités et l’indemnisation. D’une part le constat d’huissier permet de soulever tous les points qui n’auraient pas été répris dans le contrat initial mais bien souvent la dénonciation du contrat vient d’un probleme juridique avant tout : La Cour a, ainsi, confirmé en 2011 « l’indivisibilité des contrats de prestations de services et de location, concourant à l’économie générale de l’opération, le bailleur opposant, vainement, la clause du contrat de location prévoyant leur indépendance juridique.
Le probleme de droit d’auteur est aussi soulevé car la cession des droits doivent être noté de manière systématique ce qui n’est pas le cas.
Plusieurs avocats sont donc montés au créneau et on eut gain de cause malgré le risque d’aller au contentieux avec tout le stress que l’on peut subir.
Remarquons tout de même que certains prestataires connus sur le marchés, proposent aussi ce type d’abonnement mais avec une vrai implication en vers leurs clients; c’est pourquoi plus de 85 % des clients sont en général satisfait de leur prestataire.
Quelques forums sont assez interessant sur internet et permettent de se faire une réélle opinion sur un débat grave mais bien trop masqué par les prestataires qui usent de leur pouvoir pour soigner leur réputation en fermant les pages web ou ils sont incriminés.